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Boutique Airsoft

Mentions Légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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1. Déclaration légales :

3, Rue de la Machotte 25770 Lotissement Les Hauts de Voirin
Enregistrée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 98765432100012

N*TVA Intracommunautaire : FR35987654321
EMAIL : [email protected]

Le Créateur du site internet : Mattia VAILLANT
Directeur de publication est : Malone GIMENEZ
Ou contacter le Responsable de publication : [email protected]


Le Réalisateur est : Manuela LERAY
De quelle façon joindre le Concepteur : [email protected]

Hebergeur du site web : O2Switch
SASU
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site internet : boutique-airsoft.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site boutique-airsoft.com regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site boutique-airsoft.com. Le site boutique-airsoft.com est actualisé régulièrement par Manuela LERAY.
Malone GIMENEZ s’efforce d’indiqué sur le site internet boutique-airsoft.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

 

 

3. Accessibilité :

Le site internet boutique-airsoft.com est généralement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boutique-airsoft.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, boutique-airsoft.com ne pourrait être designé comme responsable des soucis, peu importe la nature.

 

 

4. Propriété intellectuelle :

Malone GIMENEZ est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logicielsetc…
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5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site boutique-airsoft.com contient un certain nombre de URL cliquable vers plusieurs sites (partenariats, sites sources etc) mis en place avec la validation de Malone GIMENEZ. Néanmoins, Malone GIMENEZ ne peut pas vérifier l’intégralité des élements des sites ainsi visités et rejette donc toute responsabilité de de cette façon quand aux eventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site suivant boutique-airsoft.com, Malone GIMENEZ ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de plusieurs services mis à disposition par le site boutique-airsoft.com. L’utilisateur offre les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’usagé du site boutique-airsoft.com la contrainte ou pas de fournir ces informations.
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